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Marques déposées par BERTRAND Jacques
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DOMAINE DE PATAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PATAU
BERTRAND Jacques

Numéro de dépôt :
3284783
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
DOMAINE DE PATAU de BERTRAND Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DE PATAU

Déposée le 2 avril 2004 par BERTRAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PATAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est BERTRAND Jacques domicilié(e) Domaine de PATAU,34410 SERIGNAN - 34410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Jacques domicilié(e) Domaine de PATAU,34410 SERIGNAN - 34410 - France.

La marque DOMAINE DE PATAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PATAU est expirée depuis le 2 avril 2014.


BERTRAND Jacques - Domaine de PATAU,34410 SERIGNAN - 34410 - France


BERTRAND Jacques - Domaine de PATAU,34410 SERIGNAN - 34410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits agricoles ni préparés ni transformés fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, digestifs (à l'exception des eaux de vie) essences alcooliques. Services de restauration, hebergement temporaire. Services de bar, services de traiteurs, services hotelier, services de logement temporaire, exploitation de terrains de camping, maison de retraite pour personnes âgées, pension pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.